À propos de cette information
Effectuez des recherches dans les sommaires des demandes d’accès à l’information complétées pour obtenir de l’information au sujet des demandes d’AI soumises au gouvernement du Canada après le 1er janvier 2020. Si vous trouvez un sommaire qui vous intéresse, vous pouvez demander une copie des documents sans frais en utilisant le formulaire situé sous chaque sommaire. Les demandes faites par ce formulaire sont considérées des demandes informelles et ne sont pas sujettes aux mêmes conditions que les demandes faites en vertu de la Loi sur l’accès à l’information.
Si vous n’arrivez pas à obtenir l’information souhaitée, vous pouvez demander de consulter davantage de documents du gouvernement en contactant le coordonnateur de l’accès à l’information et de la protection des renseignements personnels de l’institution concernée ou en présentant une demande officielle d’accès à l’information.
*L’information fournie comportera les exemptions et les exclusions obligatoires en vertu de la Loi sur l’accès à l’information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels.
Télécharger les jeux de données de la demandes d’accès à l’information complétées.
Trouvé 6802 dossier(s)
Req # A-2019-12251
RG 25, Vol. 11533, dossier 28-6-5-1, Parts 5-12 MIKAN No. 1868489 «[Disarmament - Measures - Reduction and Elimination of Nuclear Weapons Carriers - Strategic Arms Limitation Treaty (SALT)» = Desarmement - Mesures - Reduction et elimination des…Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
février 2020
Req # A-2019-13229
Je recherche des dossiers avec le Bureau du Dépositaire des Biens Ennemis. Je recherche le dossier de Yoshio Atagi, dont la fiche est sur bobine c9299, fiche # 0864. Son dossier est le # 10412, qui se trouve sur la bobine c9399, mais il n'est…Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
février 2020
Req # A-2019-12254
RG 25, Vol. 11532, dossier 28-6-5-1, Parts 1-4, MIKAN No. 1868488 «[Disarmament - Measures - Reduction and Elimination of Nuclear Weapons Carriers - Strategic Arms Limitation Treaty (SALT)» = Desarmement - Mesures - Reduction et elimination des…Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
février 2020
Req # A-2019-12343
Voici une liste de chaque dossier recherché. Veuillez noter qu'en raison du peu d'informations disponibles pour les documents trouvés via le site Web de la bibliothèque des archives, il n'y a pas de description pour chaque document au…Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
février 2020
Req # A-2019-12571
Cherchant des informations sur Virginia Gould Marshall (ddn - 2 juillet 1926 Date de décès - 9 avril 1958). Virginia a été accusée d'homicide involontaire coupable le 21 juin 1954. La victime était John Marshall. Elle a été condamnée en 1955 .…Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
février 2020
Req # A-2019-12573
Les documents demandés sont deux décrets (Order-in-Council): 1) PC1982-6/3819, dated 9 December 1982 = RG2, A-1-a, vol. 5858; et 2) PC1994-1631, dated 29 September 1994 = RG2, A-1-a, Numéro d’acquisition no. 1999-01352-2, boîte 3 Merci.Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
février 2020
Req # A-2019-12578
Je recherche tous les documents pertinents sur les dossiers individuels et personnels de fréquentation scolaire de pour les années suivantes: Titre:« Government Indian School - Rocher River, NWT 1950 - 1955». Référence: RG85, Volume 396, dossier 630…Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
février 2020
Req # A-2019-00486
RG73 BAN 1998-00626-3 acc. 1997-98/378 boîte 28 dossier 1180-16 «Meetings - National Defence January-June 1984»Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
février 2020
Req # A-2019-12872
Le matériel est conservé à la succursale de Bibliothèque et Archives Canada à Ottawa. Titre: «Committees meetings - National Research Council - Minutes of CCIBP». Référence: RG128, boîte 5, partie du dossier 2, Numéro du dossier:1072-6-1.Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
février 2020
Req # A-2019-12921
Trois demandes d'analyse énumérées comme suit: (1) «“Minstrel Songs” -- Musical Score [between 1883 and 1900?]». OCLC numéro:1007645869 (2)« 'Liza Anna Brown : march song -- L C DeCow». OCLC numéro: 1007253187 (3) «Plantation songs : as…Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
février 2020