À propos de cette information
Effectuez des recherches dans les sommaires des demandes d’accès à l’information complétées pour obtenir de l’information au sujet des demandes d’AI soumises au gouvernement du Canada après le 1er janvier 2020. Si vous trouvez un sommaire qui vous intéresse, vous pouvez demander une copie des documents sans frais en utilisant le formulaire situé sous chaque sommaire. Les demandes faites par ce formulaire sont considérées des demandes informelles et ne sont pas sujettes aux mêmes conditions que les demandes faites en vertu de la Loi sur l’accès à l’information.
Si vous n’arrivez pas à obtenir l’information souhaitée, vous pouvez demander de consulter davantage de documents du gouvernement en contactant le coordonnateur de l’accès à l’information et de la protection des renseignements personnels de l’institution concernée ou en présentant une demande officielle d’accès à l’information.
*L’information fournie comportera les exemptions et les exclusions obligatoires en vertu de la Loi sur l’accès à l’information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels.
Télécharger les jeux de données de la demandes d’accès à l’information complétées.
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Trouvé 2734 dossier(s)
Req # A-2023-00236
Veuillez fournir toutes les pages du fichier suivant : « Principal's Monthly Report - Duck Lake Residence », 1953-1968. Dossier 8888-68.2. Ancien dossier 674/23-16-019 partie 1. Boîte 74. Numéro d'acquisition 2014-02388-3, dossiers du…Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
juin 2023
Req # A-2023-00237
Veuillez fournir toutes les pages du fichier suivant : Article 5614896. « School Inspection Reports - Duck Lake Residence », 1951-1967. Dossier 8888-68.3. Ancien dossier 674/23-5-019 partie 2. Boîte 74. Numéro d'acquisition 2014-02388-3,…Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
juin 2023
Req # A-2023-00484
RG11-B-4, numéro de volume : 5421, numéro de dossier 1653-779, partie de dossier : 1Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
juin 2023
Req # A-2023-00583
RG24, 2014-01289-X, boîte 26, MCU2003-02355Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
juin 2023
Req # A-2023-00585
RG24 2014-01289-X, boîte 32, MCU2003-02923 et registres portant le même numéro se terminant par B, C, D, E et F.Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
juin 2023
Req # A-2023-00595
Demande d'examen du dossier intitulé « Ship Sketches - Warsaw Pact and Chinese ». Cette publication de 1989 contient des informations sur les navires et des dessins de profil des navires de guerre soviétiques et chinois de l'époque de la…Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
juin 2023
Req # A-2023-00608
RG25-A-3-b, numéro de volume : 8035, numéro de dossier 621-PR-2-40, partie de dossier : [3.1=1954/08/12-1954/12/10]; 3.2=1954/12/08-1955/07/21]; 1=1953/10/06-1954/05/17;2=1954/06/04-1954/09/30.Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
juin 2023
Req # A-2023-00614
Les registres suivants : 2014-01289-X, boîte 19, MCU2003-01476; 2014-01289-X, boîte 19, MCU2003-01487; 2014-01289-X, boîte 19, MCU2003-01500 (incluant B et C).Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
juin 2023
Req # A-2023-00691
Je suis à la recherche d'un seul document qui, je crois, se trouve dans ce dossier : RG24-G, Numéro d'acquisition 2009-00833-2, Boîte 6, Dossier : 3350-134-32, partie 1. Le dossier devrait porter le titre : « 3350-134-32 (Ln Tm) CA JTFSWA…Organisation: Bibliothèque et Archives Canada
juin 2023
Req # A-2023-00746
Tous les documents de ce dossier datés entre le 18 et le 30 octobre 1962 inclusivement. RG24-B-1, Numéro de volume : 21817, partie de dossier : 17COrganisation: Bibliothèque et Archives Canada
juin 2023