Demande d'accès à l'information informelle dossiers précédemment publiés

Organisation: Bureau du Conseil privé

Année: 2022

Mois: février

Numéro de la demande: A-2021-00392

Résumé de la demande: Tous les documents du fichier Manuel de l’AIRPRP dans GCdocs, ce qui comprend le manuel du BCP-AIRPRP (six chapitres sur les thèmes suivants : nouvelle procédure électronique, ébauche des pratiques exemplaires, exemptions courantes, marche à suivre, gabarits, délais requis pour les consultations); tous les documents d’aide-mémoire (pratiques exemplaires dans l’APCM, conventions d’appellation normalisées, pratiques exemplaires pour le traitement des plaintes dans l’APCM, conversion du format PDF au format tiff, importation de courriels dans rédaction, mise en forme des notes de service du CPM et conseils généraux, traitement des demandes de remboursement des frais de déplacement dans l’APR, téléversement de fichiers dans l’APR, utilisation de la fonction de recherche des doublons dans l’APR, liste des employés anciens et actuels qui sont exonérés); document des secrétariats du BCP (y compris la description du bureau de première responsabilité et ses coordonnées afin de faciliter la récupération et la signature du document). De plus, une copie de la trousse de formation sur l’AIRPRP la plus récemment utilisée.

Disposition: Communication partielle

Nombre de pages: 354

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